ALSAPAN, Société par actions simplifiée ESPACE PRODUCTION INTERNATIONAL E.P.I., Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1321147
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2025
Présentation de la marque A ALSAPAN
Déposée le 23 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSAPAN et la Société Anonyme (SA) ESPACE PRODUCTION INTERNATIONAL E.P.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A ALSAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSAPAN domicilié(e) 1d, Rue du Général de Gaulle - 67190 - DINSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) ESPACE PRODUCTION INTERNATIONAL E.P.I domicilié(e) 1, Rue de l'Europe - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque A ALSAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSAPAN, Société par actions simplifiée - 1d, Rue du Général de Gaulle - 67190 - DINSHEIM - France - SIREN 3
ESPACE PRODUCTION INTERNATIONAL E.P.I., Société Anonyme - 1, Rue de l'Europe - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 3
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Inscription le 9 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188435 - Publication au BOPI 1995-08-09
Renouvellement sans limitation n°2053363 - Publication au BOPI 1995-38
Renouvellement sans limitation le 22 août 2005 n°2295458 - Publication au BOPI 2005-08-22
Inscription le 29 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°425175 - Publication au BOPI 2005-12-29
Inscription le 9 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191523 - Publication au BOPI 1995-11-09
Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°418771 - Publication au BOPI 2005-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503293 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503272 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Renouvellement avec limitation le 14 août 2015 n°2595161 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-14
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663976 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Meubles en panneaux lamifiés ; meubles en panneaux stratifiés ; portes planes.
Panneaux lamifiés ; panneaux stratifiés ; portes planes.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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